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Brevet européen · EP0929614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929614
Numéro de demande
EP97919182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1997
Publié
21 juil. 1999
Délivré
21 nov. 2001
Radié
21 nov. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
C09B 29/036 (2006.01)
C09B 29/085 (2006.01)
Priorité
GB 9620445 01.10.1996
GB 9709127 07.05.1997
Demande PCT
PCT/GB1997/002547 19.09.1997
Publication PCT
WO1998/014523 09.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  2. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Avecia Limited

Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Inventeur

HOLBROOK, Mark

Manchester M9 8ZS, GB

MEYRICK, Barry

Manchester M9 8ZS, GB

BRADBURY, Roy

Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.