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Brevet européen · EP0929681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929681
Numéro de demande
EP97938923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1997
Publié
21 juil. 1999
Délivré
13 sept. 2006
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/52 (2006.01)
C12P 17/18 (2006.01)
C12P 17/10 (2006.01)
C12N 9/00 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12N 15/70 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
EP 96810551 20.08.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/004495 18.08.1997
Publication PCT
WO1998/007868 26.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

SCHUPP, Thomas

CH-4313 Möhlin

TOUPET, Christiane

F-68200 Mulhouse, FR

ENGEL, Nathalie

F-68170 Rixheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.