Benzosulfonderivate

Brevet européen · EP0930302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0930302
Numéro de demande
EP99100149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1999
Publié
21 juil. 1999
Délivré
2 avr. 2003
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/38 (2006.01)
C07D 213/71 (2006.01)
C07D 213/74 (2006.01)
C07D 213/73 (2006.01)
C07C 317/36 (2006.01)
C07D 213/84 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
Priorité
EP 98100690 16.01.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.