Benzosulfonderivate
Brevet européen · EP0930302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0930302
- Numéro de demande
- EP99100149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1999
- Publié
- 21 juil. 1999
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/38 (2006.01)C07D 213/71 (2006.01)C07D 213/74 (2006.01)C07D 213/73 (2006.01)C07C 317/36 (2006.01)C07D 213/84 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)
- Priorité
- EP 98100690 16.01.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.