Baggerlöffel

Brevet européen · EP0930401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0930401
Numéro de demande
EP98123548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1998
Publié
21 juil. 1999
Délivré
20 nov. 2002
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/40 (2006.01)
E02F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 19801938 20.01.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Holp GmbH

Im Beundle 1, 71540 Fornsbach, DE

Inventeur

Holp, Günter

71554 Oberweissach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.