DOPPELROHRSTRUKTUREN
Brevet européen · EP0932795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0932795
- Numéro de demande
- EP97941126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 1997
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 13 août 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 59/147 (2006.01)
- Priorité
- GB 9621909 21.10.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/002602 24.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/017940 30.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
WELCH, Stuart
Burton Latimer, Northants NN15 5LS, GB
DEARDEN, Russell
Desborough, Northants NN14 2PJ, GB
CODLING, Russell
Kingsthorpe, Northampton NN2 7DR, GB
SUMMERFIELD, Paul
Oakham, Leicestershire LE15 9LR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.