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Brevet européen · EP0934209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0934209
- Numéro de demande
- EP97943573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1997
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 7 mars 2001
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 30/16 (2006.01)B65D 33/25 (2006.01)B31B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US 722471 27.09.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/017213 25.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/013271 02.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Inventeur
THOMAS, Toby, R.
Pittsford, NY 14534, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.