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Brevet européen · EP0934320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0934320
Numéro de demande
EP97948803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1997
Publié
11 août 1999
Délivré
2 avr. 2003
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
Priorité
GB 9622386 28.10.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/005898 24.10.1997
Publication PCT
WO1998/018796 07.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

HERSPERGER, Rene

CH-4142 Muenchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.