APPAREIL TESTEUR ET PROCEDE D'UTILISATION

Brevet européen · EP0935750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0935750
Numéro de demande
EP97909510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1997
Publié
18 août 1999
Délivré
24 avr. 2002
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/28 (2006.01)
B67D 5/06 (2006.01)
B60S 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 9622840 01.11.1996
GB 9704654 06.03.1997
GB 9714270 08.07.1997
Demande PCT
PCT/GB1997/002951 28.10.1997
Publication PCT
WO1998/020342 14.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  3. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Inventeur

CLARK, Alisdair Quentin

Aldershot, Hants GU12 6LS, GB

READ, Harry

Camberley, Surrey GU15 3TE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.