Spannsystem mit Spannzylinder und Aufspannteil

Brevet européen · EP0936025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0936025
Numéro de demande
EP99102416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1999
Publié
18 août 1999
Délivré
31 mars 2004
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/18 (2006.01)
B23Q 7/14 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 19805165 10.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 15 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  3. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Stark Spannsysteme GmbH

Komminger Strasse 48, 6840 Götzis, AT

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Stark, Emil

6840 Götzis, AT

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