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Brevet européen · EP0937167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0937167
Numéro de demande
EP97911370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1997
Publié
25 août 1999
Délivré
5 juin 2002
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 23/06 (2006.01)
Priorité
GB 9623443 08.11.1996
GB 9713935 01.07.1997
Demande PCT
PCT/GB1997/003079 07.11.1997
Publication PCT
WO1998/021392 22.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2002

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Monotub Industries plc

42-46 High Street,, Esher, Surrey KT10 9QY, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

SUMNER, Barry, David

East Sussex TN40 2DD, GB

MYERSCOUGH, Martin, William

London E1 9TJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.