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Brevet européen · EP0941157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0941157
- Numéro de demande
- EP97953095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 1997
- Publié
- 15 sept. 1999
- Délivré
- 4 févr. 2004
- Radié
- 4 févr. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/04 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)A61L 15/00 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- US 32916 P 06.12.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/022342 05.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/024621 11.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GRAEF, Peter A.
Puyallup, WA 98374, US
ELSTON, Colin
Gig Harbor, WA 98335, US
BUNKER, Daniel, T.
Seattle, WA 98115, US
HOWARD, Fred, B.
Olalla, WA 98359, US
MATHEWS, Jeffrey, D.
Puyallup, WA 98372, US
NAIENI, Shahrokh, A.
Seattle, WA 98116, US
MILLER, Charles, E.
Kent, WA 98031, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.