Procédé de commande du fonctionnement d'une machine pour le traitement d'articles, par exemple pour l'emballage de produits alimentaires, et machine à cet effet
Brevet européen · EP0941950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0941950
- Numéro de demande
- EP99104625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 1999
- Publié
- 15 sept. 1999
- Délivré
- 25 juil. 2001
- Radié
- 8 mars 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 47/51 (2006.01)
- Priorité
- IT TO980209 12.03.1998
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.03.2019
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Guidetti, Dario
28075 Grignasco (Novara), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.