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Brevet européen · EP0942687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0942687
- Numéro de demande
- EP97949691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1997
- Publié
- 22 sept. 1999
- Délivré
- 30 juin 2004
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61C 17/20 (2006.01)A61C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 31928 P 27.11.1996US 977592 25.11.1997
- Demande PCT
- PCT/US1997/021893 26.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/023222 04.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SALE, David, William
Heber Springs, AK 72543, US
HAYNES, Ronald, W.
Shirley, AK 72153, US
YOUNG, Elbert, L., Jr.
Searcy, AK 72143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.