Fadenspannungssensor mit wiederholtem Abgleich

Brevet européen · EP0943713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0943713
Numéro de demande
EP99104418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1999
Publié
22 sept. 1999
Délivré
22 nov. 2006
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/50 (2006.01)
D04B 35/12 (2006.01)
Priorité
DE 19811241 14.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Schmodde, Hermann

72160 Horb-Dettlingen, DE

Leins, Eberhard

72160 Horb, DE

Weber, Friedrich

72285 Herzogsweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.