Fadenspannungssensor mit wiederholtem Abgleich
Brevet européen · EP0943713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0943713
- Numéro de demande
- EP99104418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1999
- Publié
- 22 sept. 1999
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 15/50 (2006.01)D04B 35/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19811241 14.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Schmodde, Hermann
72160 Horb-Dettlingen, DE
Leins, Eberhard
72160 Horb, DE
Weber, Friedrich
72285 Herzogsweiler, DE
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