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Brevet européen · EP0944619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0944619
Numéro de demande
EP97950692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1997
Publié
29 sept. 1999
Délivré
11 oct. 2006
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
A61K 31/395 (2006.01)
C07D 215/56 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
Priorité
US 33208 P 27.11.1996
Demande PCT
PCT/US1997/021596 26.11.1997
Publication PCT
WO1998/023608 04.06.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WITYAK, John

West Grove, PA 19390, US

TOBIN, Aleksandra, Ewa

Lincoln University, PA 19352, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.