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Brevet européen · EP0945627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0945627
Numéro de demande
EP98830169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1998
Publié
29 sept. 1999
Délivré
2 janv. 2004
Radié
2 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04D 29/38 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Spal S.r.l.

SPAL S.r.l.

26/B, Via per Carpi, I-42015 Correggio(Reggio Emilia), IT

Inventeur

Spaggiari, Alessandro

42015 Correggio, Reggio Emilia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.