HERSTELLUNG VON THIAZOLEN
Brevet européen · EP0946532 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0946532
- Numéro de demande
- EP97954817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1997
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 17 juil. 2002
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 277/32 (2006.01)C07D 277/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 312596 19.12.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/007088 17.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/027075 25.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 19 août 2009
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
PITTERNA, Thomas
CH-4053 Basel
SZCZEPANSKI, Henry
CH-4323 Wallbach
MAIENFISCH, Peter
CH-4118 Rodersdorf
HÜTER, Ottmar, Franz
D-79539 Lörrach, DE
RAPOLD, Thomas
CH-4323 Wallbach
SENN, Marcel
CH-1807 Blonay
GÖBEL, Thomas
D-79540 Lörrach, DE
O'SULLIVAN, Anthony, Cornelius
CH-4054 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.