ZYLINDERSCHLOSS
Brevet européen · EP0948690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0948690
- Numéro de demande
- EP97911566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 1997
- Publié
- 13 oct. 1999
- Délivré
- 5 mars 2003
- Radié
- 5 mars 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05B 15/08 (2006.01)E05B 15/16 (2006.01)E05B 17/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 9603981 31.10.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/001820 30.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/019031 07.05.1998
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
RUBENSSON, Björn
S-633 54 Eskilstuna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.