Netzbetriebenes Lichthärtgerät
Brevet européen · EP0948944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0948944
- Numéro de demande
- EP99104974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1999
- Publié
- 13 oct. 1999
- Délivré
- 14 juil. 2004
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19815846 08.04.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 13 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 15 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Eggler, Andreas, Dr.
6922 Wolfurt, AT
Rohner, Gottfried
9450 Altstätten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.