Pare-chocs de véhicule automobile

Brevet européen · EP0949092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0949092
Numéro de demande
EP99400720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1999
Publié
13 oct. 1999
Délivré
6 mars 2002
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/04 (2006.01)
B60R 19/34 (2006.01)
B60D 1/50 (2006.01)
F16F 7/12 (2006.01)
B60R 19/36 (2006.01)
Priorité
FR 9804488 09.04.1998
FR 9804490 09.04.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

AUTOMOBILES PEUGEOT

75, Avenue de la Grande Armée, 75116 Paris, FR

Automobiles Citroën

AUTOMOBILES CITROEN

62, Boulevard Victor Hugo, 92200 Neuilly-sur-Seine, FR

Inventeur

Amdaoud, Rachid

78100 St. Germain en Laye, FR

Masson, Patrick

92500 Rueil-Malmaison, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.