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Brevet européen · EP0949342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0949342
- Numéro de demande
- EP99106427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 1999
- Publié
- 13 oct. 1999
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 1/05 (2006.01)C22C 1/08 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)F16C 33/06 (2006.01)F16C 33/14 (2006.01)C22C 32/00 (2006.01)B22F 3/11 (2006.01)
- Priorité
- DE 19815648 07.04.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.