Leitungssystem

Brevet européen · EP0950846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0950846
Numéro de demande
EP99106959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1999
Publié
20 oct. 1999
Délivré
26 mars 2008
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/207 (2006.01)
F16L 25/02 (2006.01)
F16L 13/14 (2006.01)
B21D 39/04 (2006.01)
Priorité
DE 19845720 05.10.1998
DE 19817136 17.04.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 11 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  3. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  4. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Herz Armaturen Ges.m.b.H.

Richard-Strauss-Strasse 22, 1232 Wien, AT

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

Jäggi, Georg

2572 Kaumberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.