LOCHSÄGE
Brevet européen · EP0951375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0951375
- Numéro de demande
- EP97951387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1997
- Publié
- 27 oct. 1999
- Délivré
- 3 avr. 2002
- Radié
- 3 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B23B 51/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 9604667 19.12.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/002147 17.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/026890 25.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
ALM, Sture
S-531 30 Lidköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.