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Brevet européen · EP0953166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0953166
Numéro de demande
EP98932356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1998
Publié
3 nov. 1999
Délivré
16 août 2001
Radié
16 août 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G03F 7/023 (2006.01)
Priorité
GB 9714172 05.07.1997
GB 9714169 05.07.1997
GB 9809346 01.05.1998
Demande PCT
PCT/GB1998/001957 02.07.1998
Publication PCT
WO1999/001796 14.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 28 févr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  4. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Kodak Polychrome Graphics LLC

401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851, US

Inventeur

McCULLOUGH, Christopher, David, 8 Pasture Close

West Yorkshire LS25 6LJ, GB

RAY, Kevin, Barry, 30 Chalner Close

West Yorkshire LS27 0SD, GB

MONK, Alan, Stanley, Victor

Cheshire WA5 3EA, GB

BAYES, Stuart, 10 Chatsworth Mews

West Yorkshire LS27 8AB, GB

KITSON, Anthony, Paul

West Yorkshire WF17 0RG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.