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Brevet européen · EP0954649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0954649
- Numéro de demande
- EP98907937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 1998
- Publié
- 10 nov. 1999
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 1/00 (2006.01)E03D 5/00 (2006.01)E03D 11/13 (2006.01)
- Priorité
- DE 29700985 U 22.01.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/000120 10.01.1998
- Publication PCT
- WO1998/032929 30.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
CLAAS, Oliver
D-22880 Wedel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.