Schienenschleifvorrichtung

Brevet européen · EP0955411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0955411
Numéro de demande
EP99108752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1999
Publié
10 nov. 1999
Délivré
1 déc. 2004
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 31/17 (2006.01)
Priorité
DE 19819990 05.05.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Kämpchen, Jürgen

59425 Unna, DE

Becks, Heinrich

45701 Herten, DE

Seiffert, Nobert

46242 Bottrop, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.