Kartenschloss
Brevet européen · EP0955614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0955614
- Numéro de demande
- EP98850073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1998
- Publié
- 10 nov. 1999
- Délivré
- 24 août 2005
- Radié
- 24 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G07F 17/00 (2006.01)G07F 17/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Häggström, Ake
921 42 Lycksele, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.