Schmuckstück

Brevet européen · EP0955622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0955622
Numéro de demande
EP99810410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1999
Publié
10 nov. 1999
Délivré
11 août 2004
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/00 (2006.01)
A44C 25/00 (2006.01)
G02B 27/02 (2006.01)
Priorité
CH 103598 07.05.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Gebr. Niessing GmbH & Co.

Butenwall 117, 48691 Vreden, DE

Inventeur

Gut, Andreas

8004 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.