MATRATZENSTÜTZE AUS VERBUNDMATERIALIEN
Brevet européen · EP0955847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0955847
- Numéro de demande
- EP96919075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1996
- Publié
- 17 nov. 1999
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 30 mars 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47C 23/02 (2006.01)A47C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 487022 07.06.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/008799 05.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/039906 19.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
QUINTILE, Mark, J.
Brunswick, OH 44212, US
CONSTANTINESCU, Eugen
Westlake, OH 44145, US
WAGNER, Robert, F.
Medina, OH 44255, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.