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Brevet européen · EP0956113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0956113
Numéro de demande
EP96922424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1996
Publié
17 nov. 1999
Délivré
1 oct. 2003
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/20 (2006.01)
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
US 489167 09.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/009841 05.06.1996
Publication PCT
WO1996/041663 27.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  4. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vans, Inc.

15700 Shoemaker Avenue, Santa Fe Springs, CA 90670-5515, US

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

Radiée du registre

Inventeur

ANDERSON, Erik

San Francisco, CA 94108, US

SAND, Jeff

San Francisco, CA 94107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.