DIAGNOSTISCHES SYSTEM FÜR EINE JACQUARDMASCHINE
Brevet européen · EP0956384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0956384
- Numéro de demande
- EP97949009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1997
- Publié
- 17 nov. 1999
- Délivré
- 27 nov. 2002
- Radié
- 27 nov. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D03D 51/46 (2006.01)D03C 3/24 (2006.01)D03C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9626432 19.12.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/003366 17.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/027254 25.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
CROUCHER, Ewan, Northern Electr. Techn. Ltd.
Jarrow, Tyne & Wear NE32 3DT, GB
SILLEM, Robin Frank Hamilton, Nth. El. Tech. Ltd.
Jarrow, Tyne & Wear NE32 3DT, GB
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