ELEKTRODYNAMISCHER INERTIAL-SCHWINGUNGSERREGER

Brevet européen · EP0956736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0956736
Numéro de demande
EP98902117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 janv. 1998
Publié
17 nov. 1999
Délivré
17 août 2005
Radié
17 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 9/06 (2006.01)
Priorité
GB 9701983 31.01.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/000307 30.01.1998
Publication PCT
WO1998/034320 06.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Inventeur

AZIMA, Henry

Cambridge CB2 2TT, GB

ROBERTS, Martin

Bury St. Edmunds Suffolk IP3 2QJ, GB

JARVIS, Edward

Bluntisham Cambridgeshire PE17 3LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.