ELEKTROCHROMES SYSTEM
Brevet européen · EP0958526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0958526
- Numéro de demande
- EP98903273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 1998
- Publié
- 24 nov. 1999
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/15 (2006.01)C09K 9/02 (2006.01)
- Priorité
- IE 970082 06.02.1997
- Demande PCT
- PCT/IE1998/000008 06.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/035267 13.08.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
FITZMAURICE, Donald
Dublin 6, IE
NAGARAJA, Rao, S.
Rathfarnham, Dublin 14, IE
CINNSEALACH, Rachel
Baile Atha Cliath 16, IE
ENRIGHT, Brendan
County Limerick, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.