Mélanges herbicides à base d'aclonifen et de clomazone
Brevet européen · EP0958742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0958742
- Numéro de demande
- EP99420116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 1999
- Publié
- 24 nov. 1999
- Délivré
- 11 sept. 2002
- Radié
- 11 mai 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 43/80 (2006.01)
- Priorité
- FR 9806562 20.05.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Francois, André
69006 Lyon, FR
Adrien, Magali
69530 Brignais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.