STROMSENSOR NACH DEM KOMPENSATIONSPRINZIP

Brevet européen · EP0960341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0960341
Numéro de demande
EP98910606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1998
Publié
1 déc. 1999
Délivré
26 sept. 2001
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
DE 19705768 14.02.1997
Demande PCT
PCT/DE1998/000379 11.02.1998
Publication PCT
WO1998/036282 20.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vacuumschmelze GmbH

Grüner Weg 37, 63450 Hanau, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

LENHARD, Friedrich

D-63452 Hanau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.