Système de commande d'actionneurs électriques de soupapes d'un moteur à distribution variable

Brevet européen · EP0965733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0965733
Numéro de demande
EP99401439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1999
Publié
22 déc. 1999
Délivré
16 avr. 2003
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 9/04 (2006.01)
F02D 33/02 (2006.01)
F02D 41/34 (2006.01)
Priorité
FR 9807650 17.06.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

AUTOMOBILES PEUGEOT

75, Avenue de la Grande Armée, 75116 Paris, FR

Automobiles Citroën

AUTOMOBILES CITROEN

62, Boulevard Victor Hugo, 92200 Neuilly-sur-Seine, FR

Inventeur

Corde, Gilles

92370 Chaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.