Bandgiessanlage
Brevet européen · EP0967032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0967032
- Numéro de demande
- EP99303768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1999
- Publié
- 29 déc. 1999
- Délivré
- 15 oct. 2003
- Radié
- 15 oct. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- AU PP406798 12.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Fish, John Andrew
Woonona, New South Wales, 2517, AU
Kato, Heiji
Yokosuka-shi, Kangawa-ken, JP
Russell, Wayne
Wollongong, New South Wales, 2500, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.