Bandgiessanlage

Brevet européen · EP0967032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0967032
Numéro de demande
EP99303768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1999
Publié
29 déc. 1999
Délivré
15 oct. 2003
Radié
15 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B22D 11/06 (2006.01)
Priorité
AU PP406798 12.06.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Fish, John Andrew

Woonona, New South Wales, 2517, AU

Kato, Heiji

Yokosuka-shi, Kangawa-ken, JP

Russell, Wayne

Wollongong, New South Wales, 2500, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.