Dichtungsring zum Einsetzen in eine Sicke einer Rohrmuffe
Brevet européen · EP0967426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0967426
- Numéro de demande
- EP99810227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1999
- Publié
- 29 déc. 1999
- Délivré
- 12 avr. 2006
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 21/03 (2006.01)E03F 3/04 (2006.01)F16L 47/06 (2006.01)F16L 21/02 (2006.01)F16L 17/025 (2006.01)F16J 15/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 133298 22.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.