SCHIENENUNTERLAGEN

Brevet européen · EP0968331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0968331
Numéro de demande
EP98909575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1998
Publié
5 janv. 2000
Délivré
7 mai 2003
Radié
7 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E01B 9/68 (2006.01)
Priorité
GB 9705396 14.03.1997
GB 9800714 15.01.1998
Demande PCT
PCT/GB1998/000624 13.03.1998
Publication PCT
WO1998/041690 24.09.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Glynwed Pipe Systems Limited

GLYNWED PIPE SYSTEMS LIMITED

Headland House, New Coventry Road, Sheldon, Birmingham B26 3AZ, GB

Inventeur

WILDGOOSE, Thomas, William

Cambridgeshire PE1 4RQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.