MECANISME DESMODROMIQUE

Brevet européen · EP0968381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0968381
Numéro de demande
EP98904341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1998
Publié
5 janv. 2000
Délivré
22 janv. 2003
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/06 (2006.01)
F01C 1/344 (2006.01)
Priorité
CH 66297 18.03.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/000310 10.03.1998
Publication PCT
WO1998/041781 24.09.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Bajulaz, Roger

1209 Geneve

Inventeur

Bajulaz, Roger

1209 Geneve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.