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Brevet européen · EP0968407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0968407
- Numéro de demande
- EP98922623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1998
- Publié
- 5 janv. 2000
- Délivré
- 24 oct. 2001
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 21/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19711874 21.03.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/001621 19.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/043058 01.10.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
MAST, Karl-Friedrich
D-85748 Garching, DE
SCHRAMM, Gerold
D-82194 Gröbenzell, DE
MÜNCH, Martin
D-80805 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.