Heckenschere
Brevet européen · EP0968645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0968645
- Numéro de demande
- EP99104847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1999
- Publié
- 5 janv. 2000
- Délivré
- 30 juil. 2003
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 3/053 (2006.01)
- Priorité
- DE 19829132 30.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Lederhilger, Herbert
A-4040 Linz, AT
Di Nicolantonio, Aldo
CH-4565 Recherswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.