Composition de polystyrène expansible, perles expansées et pièces moulées
Brevet européen · EP0969037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969037
- Numéro de demande
- EP99304768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 1999
- Publié
- 5 janv. 2000
- Délivré
- 20 avr. 2005
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 9/00 (2006.01)C08J 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 9808436 29.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 15 mars 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Innovene Europe Limited, Chertsey Road, Sunbury-on-Thames Middlesex TW16 7BP, Royaume-Uni → INEOS EUROPE LIMITED, Compass Point, 79-87 Kingston Road, Staines Middlesex, TW18 1DT, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 août 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- O & D Trading Limited, Chertsey Road, Sunbury on Thames Middlesex TW16 7BP, Royaume-Uni → Innovene Europe Limited, Chertsey Road, Sunbury-on-Thames Middlesex TW16 7BP, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Carlier, Christophe
62410 Wingles, FR
Douay, David
62410 Wingles, FR
Galewski, Jean-Marc
62410 Wingles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.