Fluidsteuervorrichtung
Brevet européen · EP0969234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969234
- Numéro de demande
- EP99112080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1999
- Publié
- 5 janv. 2000
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)F15B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 18320198 30.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Michio, Yamaji, c/o Fujikin Incorporated
Osaka-shi, Osaka, JP
Tsutomu, Shinohara, c/o Fujikin Incorporated
Osaka-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.