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Brevet européen · EP0969731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0969731
Numéro de demande
EP97951469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1997
Publié
12 janv. 2000
Délivré
30 juil. 2003
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 3/00 (2006.01)
A23G 3/30 (2000.01)
A23L 1/236 (2006.01)
Priorité
US 806969 26.02.1997
Demande PCT
PCT/US1997/021573 24.11.1997
Publication PCT
WO1998/037769 03.09.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Cadbury Adams USA LLC

2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington, DE 19808, US

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

ROBINSON, Mary, Katherine

Sparta, NJ 07871, US

KRAMER, Colleen, Marie

Ridgewood, NJ 07450, US

GLASS, Michael

Fair Lawn, NJ 07410, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.