LERNFÄHIGER SENSOMOTORISCHER ENCODER FÜR NEUROPROTHESEN
Brevet européen · EP0969896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969896
- Numéro de demande
- EP98913568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 1998
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 25 oct. 2006
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19707046 21.02.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/000971 20.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/036793 27.08.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 16 nov. 2013
Transféré
- Titulaire
- IMI Intelligent Medical Implants AG, Gotthardstrasse 3, 6304 Zug → Pixium Vision SA, Institut de la Vision, 13, rue Moreau, 75012 Paris, France
Publié dans Swissreg le 16.11.2013
- 31 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberhostattstrasse 18, 6375 Beckenried → Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 28 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberhostattstrasse 18, 6375 Beckenried
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Transféré
- Titulaire
- Intelligent Acquisition, LLC, 3415 Gateway Road, Brookfield, WI 53045-5111, Etats-Unis d'Amérique → IMI Intelligent Medical Implants AG, Gotthardstrasse 3, 6304 Zug
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Eckmiller, Rolf
53117 Bonn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.