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Brevet européen · EP0970408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0970408
Numéro de demande
EP98905660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1998
Publié
12 janv. 2000
Délivré
23 juin 2004
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/409 (2006.01)
Priorité
JP 4261297 26.02.1997
Demande PCT
PCT/JP1998/000785 26.02.1998
Publication PCT
WO1998/038552 03.09.1998
Divisionnaire de
EP02077877
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  4. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

AMADA COMPANY, Ltd.

200, Ishida, Isehara-shi, Kanagawa, 259-1116, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

NISHIYAMA, Kiyotaka

Odawara-shi Kanagawa 256-0802, JP

SHIBATA, Takahiro

Setagaya-ku Tokyo 155-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.