Elektromagnetischer Antrieb für einen Schlitzverschluss
Brevet européen · EP0973059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0973059
- Numéro de demande
- EP99112879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1999
- Publié
- 19 janv. 2000
- Délivré
- 16 juin 2004
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 9/18 (2006.01)G03B 9/08 (2006.01)H02K 33/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 19832244 17.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Mielke, Bodo
38304 Wolfenbüttel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.