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Brevet européen · EP0973375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0973375
Numéro de demande
EP97948620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1997
Publié
26 janv. 2000
Délivré
27 mars 2002
Radié
27 mars 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01H 5/10 (2006.01)
Priorité
US 772470 23.12.1996
Demande PCT
PCT/US1997/022432 03.12.1997
Publication PCT
WO1998/027807 02.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  2. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Iowa State University Research Foundation Inc.

Iowa State University Research Foundation, Inc.

310 Lab of Mechanics, Ames, IA 50011-2131, US

Inventeur

FEHR, Walter, R.

Ames, IA 50010, US

HAMMOND, Earl, G.

Ames, IA 50010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.