PROCEDE DE PREPARATION DE FORMES GALENIQUES SOLIDES
Brevet européen · EP0973506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0973506
- Numéro de demande
- EP98904265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 1998
- Publié
- 26 janv. 2000
- Délivré
- 26 juin 2002
- Radié
- 11 févr. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 9702799 12.02.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/000425 12.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/035656 20.08.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.02.2018
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 28 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Swindon, Wiltshire SN1 4PN, GB
Swindon, Wiltshire SN3 1EG, GB
Devizes, Wiltshire SN10 4PE, GB
Marlborough, Wiltshire SN8 4HR, GB
Swindon,Wiltshire SN5 8HD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.